bjr a tous

je viens de commencer a bosser chez mon nouvel employeur il y a 10 jours
sur mon contrat(signé ) il est mentionné que je suis embauché en cdi avec une période d essai de 3 mois

comme c est souvent le cas dans de pareil cas et je ne suis pas un mercennaire je viens de recevoir une offre tres interessante d un autre employeur avec lequel j etais en contact ,offre pour un poste plus important dans le statut et le salaire

ma question est la suivante
puis je quitter sans risque mon nouvel employeur c est a dire demissioner ?

sacahnt donc que je viens juste de signer mon contrat de travail mais que je suis jrs dans la période d essai
et si oui
la clause de non concurrence mise dans le contrat de travail est elle valable durant la periode d essai ou ne prend elle effet que quand la periode d essai est terminé ce qui me semble logique

merci a vous

Bonjour à tous,
Je crois me souvenir que :
La clause de non concurrence est caduque si le contrat de travail ne prévoit pas de compensation financière, très souvent cette clause est présente dans le contrat mais elle n'est pas expliquée.

A vérifier tout de même

distrijob MERCI

comme toi j ai cherché des infos sur ce cas et j ai trouvé des decisions contradictatoires
ce qui m embete c est que je me suis engagé avec une societé qui me fait confiance mais ce qui m embete aussi c est que la proposition qui m est faite ne se repreentera peut etre jamais plus

mais bon je prefererai faire ca des le debut de mon job plutot que de le faire a 15 jours des 3 mois de période d essai
le souci est de ne pas me mettre hors la loi

BON j ai trouvé ca ! apparement elle doit prévoir des compensations financiere de mon coté mon contrat ne fait aucune allusion ou comlpensation


Cette clause trouve à s’appliquer après la rupture du contrat de travail, car pendant son exécution, le salarié est tenu à un devoir de loyauté envers on employeur.



L’interdiction de concurrence est le plus souvent prévue par une clause du contrat de travail, qui prévoit précisément son contenu, ses modalités et désormais sa contrepartie financière.



Pour être valable, elle doit, selon la jurisprudence la plus récente, respecter les conditions suivantes :



- laisser au salarié la possibilité de travailler

- être limitée dans le temps et dans l’espace

- protéger les intérêts légitimes de l’entreprise

- respecter un critère de proportionnalité

prévoir une contrepartie pécuniaire au profit du salarié


Le salarié qui s’est vu imposer une clause de non-concurrence nulle, en l’absence par exemple de contrepartie financière, peut se voir allouer par les juges des dommages et intérêts.

Le salarié a en effet respecté une clause illicite, ce qui l’a nécessairement restreint dans la recherche d’un nouvel emploi.

L’employeur a la faculté de renoncer au bénéfice de la clause de non-concurrence, en respectant le délai prévu au contrat ou dans la convention collective.

A défaut, il est tenu de verser au salarié la contrepartie financière prévue.



Si le salarié viole la clause, il s’expose à devoir rembourser cette contrepartie, se voire interdire la poursuite de son activité concurrentielle, et être condamné à des dommages et intérêts.



L’employeur qui l’a embauché alors qu’il connaissait la clause, s’expose lui aussi à des sanctions civiles pour concurrence déloyale.

Bonjour Mephisto,

Le contrat de travail qui prévoit une clause nc doit
indiquer si celle ci s'applique à la période d'essai.

En l'absence de compensation financière le salarié peut
dénoncer la clause nc. Je précise que seul le salarié
peut la dénoncer dans ce cas.(Du coup ça lui donne un
motif pour rompre non?)

Il apparait évident que votre clause de nc ne tient pas
la route.

Bon courage